Règlement intérieur
Introduction
Le présent règlement intérieur s'applique à toute activités effectuées dans le cadre de l'association KerNel, déclarée au JO du 22/12/2012 avec le numéro RNA : W223001420 et le numéro SIREN : 789 912 854.
Les statuts de l'association sont là et là
Ce Règlement Intérieur est rédigé dans l'esprit de la Charte des Fablab
Usagers et fonctions
FabManager
Un FabManager est un adhérent de l'association ayant pour fonction d'encadrer les usagers du FabLab lors des horaires d'ouverture. Le FabManager a pour fonctions:
- d'ouvrir et fermer le local du FabLab
- d'accueillir les adhérents et le public
- d'encadrer l'utilisation des équipements gérés par le FabLab
- d'encaisser les paiements des usagers
Adhérent
L'adhérent est un usager du FabLab à jour de sa cotisation à l'association.
Un adhérent peut encadrer l'utilisation de certains équipements si son niveau d'habilitation le permet et sur autorisation du FabManager.
Extérieur
Un usager extérieur est une personne physique non adhérente
Invité
L'invité est un extérieur encadré par un adhérent.
Chaque adhérent est responsable d'un invité au maximum.
Horaires
Le FabLab propose deux types de créneaux d'ouverture:
- Des créneaux ouverts au public où tous les usagers sont acceptés
- Des créneaux réservés aux adhérents où seuls les adhérents sont autorisés à participer
Les horaires d'ouverture du FabLab sont affichés sur le site internet du FabLab, sur la page Calendrier
Règles de fonctionnement
- L’accès aux locaux
- En dehors des périodes d'ouverture déclarées dans l'agenda, le FabLab est fermé.
- Le "FabLab" peut être réservé par un adhérent pour des périodes contractualisées avec le FabLab. Ces périodes doivent être affichées dans l'agenda.
- L’accès aux machines
- Les équipements mis à disposition sont regroupés sous forme d'atelier. Chaque atelier dispose de sa propre signalétique informant du type d'accès et de l'habilitation requise. En cas d'absence de signalétique, l'usage des machines est interdit sauf :
- Autorisation explicite du FabManager présent pendant l'utilisation.
- Aux personnes en possession d'une Habilitation inscrite par le FabLab sur leur carte d’adhésion.
- Sur réservation pour certaines machines.
- Les équipements mis à disposition sont regroupés sous forme d'atelier. Chaque atelier dispose de sa propre signalétique informant du type d'accès et de l'habilitation requise. En cas d'absence de signalétique, l'usage des machines est interdit sauf :
- utilisation des machines
- Les éventuelles files d'attente pour utiliser une machine sont gérées par le FabManager présent
- Les personnes ayant obtenu une réservation sur l'agenda de la machine sont prioritaires.
- Les consommables sont à la charge des usagers, sauf dérogation du FabManager, seuls les consommables fournis par le FabLab peuvent être utilisés.
- Toute anomalie perçue en début ou en cours d'usage de la machine doit être signalée immédiatement au FabManager afin que son traçage soit initialisé puis mis à jour dans le journal de bord de la machine.
- Habilitation
- Un niveau d'habilitation peut donner accès à toutes les machines incluses dans ce groupe de niveau.
- Ce niveau d'habilitation est symbolisée par un badge de mérite
- Le niveaux d'habilitation d'un équipement est décidé par le CA
- Les habilitations sont données par les FabManagers qui doit en informer le CA
- Le Fabmanager peut révoquer temporairement une habilitation et le CA peut le révoquer définitivement
- Comportement
- Les membres, visiteurs ou invités du FabLab s’engagent à respecter le matériel et les personnes dans l'esprit d'ouverture et de partage décrit la charte des FabLabs. Tout manquement notifié par le FabManager, peut amener CA à décider de sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion du contrevenant.
Responsabilités
- L'adhérent devra signer la décharge de responsabilité
- L'adhérent devra fournir une attestation de responsabilité civile à jour.
- Les mineurs adhérents à l'association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tutélaire.
- L'adhérent devra respecter les restrictions d'utilisation des machines ou des lieux (badge de mérite)
- L'adhérent déclare avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, en avoir une parfaite compréhension et s'engage à le respecter.
Tarifs [en cours de modification]
Unité Machine:
L'Unité Machine [UM] est une devise virtuelle permettant l'utilisation des machines payantes, l'achat de matière première et tout autre achat interne au FabLab (hors opération d'achats groupés). Les UM peuvent être transféré vers un autre compte, mais ne peuvent être remboursées.
Le prix d'une UM est fixé à 1€
Des UM peuvent être offertes par le CA pour "service rendu": Réparation de machines, formations, temps de présence en tant que FabManager...
Adhésion
- L'adhésion à l'association permet d'accéder au statut d'adhérent.
- L'adhésion est due pour une année [glissante|civile|scolaire]
- L'adhésion d'une personne morale autorise l'accès à 5 accès physiques nominatifs. Les Unités Machines sont liées au compte de la personne morale
- Le montant de l'adhésion est fixé à:
- Version adhésion + temps machine:
- 35 euros/an en tarif normale. 15 UM sont offertes
- 20 euros/an en tarif réduit (étudiants, chomeurs). 15 UM sont offertes
- 200 euros/an pour chaque personne morale (1). 50 UM sont offertes.
- Version adhésion brute:
- 20 euros/an en tarif normale.
- 5 euros/an en tarif réduit (étudiants, chomeurs).
- 150 euros/an pour chaque personne morale (1).
- Version adhésion + temps machine:
(1) Ce tarif pourra être révisé exceptionnellement par le CA sur dossier motivé par l'adhérent.
Tarifs
Formations / Workshops / Initiation
Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités
Charte internet
Toute utilisation des outils informatique du FabLab implique l'acceptation de la Charte internet.