Règlement intérieur

Introduction

Le présent règlement intérieur s'applique à toute activités effectuées dans le cadre de l'association KerNel, déclarée au JO du 22/12/2012 avec le numéro RNA : W223001420 et le numéro SIREN : 789 912 854.

Les statuts de l'association sont là et là

Ce Règlement Intérieur est rédigé dans l'esprit de la Charte des Fablab

Usagers et fonctions

FabManager

Un FabManager est un adhérent de l'association ayant pour fonction d'encadrer les usagers du FabLab lors des horaires d'ouverture. Le FabManager a pour fonctions:

• d'ouvrir et fermer le local du FabLab
• d'accueillir les adhérents et le public
• d'encadrer l'utilisation des équipements gérés par le FabLab
• d'encaisser les paiements des usagers

Adhérent

L'adhérent est un usager du FabLab à jour de sa cotisation à l'association. < Description diff type adhérents >

Un adhérent peut encadrer l'utilisation de certains équipements si son niveau d'habilitation le permet et sur autorisation du FabManager.

Extérieur

Un usager extérieur est une personne physique non adhérente

Invité

L'invité est un extérieur encadré par un adhérent.

Chaque adhérent est responsable d'un invité au maximum.

Horaires

Le FabLab propose deux types de créneaux d'ouverture:

• Des créneaux ouverts au public où tous les usagers sont acceptés
• Des créneaux réservés aux adhérents où seuls les adhérents sont autorisés à participer

Les horaires d'ouverture du FabLab sont affichés sur le site internet du FabLab, sur la page Calendrier

Règles de fonctionnement

...

• L’accès aux locaux
  • En dehors des périodes d'ouverture déclarées dans l'agenda, le FabLab est fermé.
  • Le "FabLab" peut être réservé aux encadrants et/ou aux adhérents d'une association pour des périodes contractualisées avec le FabLab. Ces périodes doivent être affichées dans l'agenda.
  • Chaque présent doit consigner son passage dans le registre mis à disposition dans le FabLab.

• L’accès aux machines
  • Les équipements mis à disposition sont regroupé sous forme d'atelier. Chaque atelier dispose de sa propre signalétique informant du type d'accès et de l'habilitation requise. En cas d'absence de signalétique, l'usage des machines est interdit sauf :
    • Autorisation explicite du FabManager présent pendant l'utilisation.
    • Aux personnes en possession d'une Habilitation inscrite par le FabLab sur leur carte d’adhésion.
    • Sur réservation pour certaines machines.

• • Une machine peut être réservée aux encadrants et/ou aux adhérents d'une association pour des périodes contractualisées avec le FabLab. Ces périodes doivent être affichées dans l'agenda de cette machine.

• utilisation des machines
  • Les éventuelles files d'attente pour utiliser une machine sont gérées par le FabManager présent
  • Les personnes ayant obtenu une réservation sur l'agenda de la machine sont prioritaires.
  • Les consommables sont à la charge des usagers, sauf dérogation du FabManager, seuls les consommables fournis par le FabLab peuvent être utilisés.
  • Toute anomalie perçue en début ou en cours d'usage de la machine doit être signalée immédiatement au FabManager afin que son traçage soit initialisé puis mis à jour dans le journal de bord de la machine.

• • habilitation
  • un niveau d'habilitation peut donner accès à toutes les machines incluses dans ce groupe de niveau.
  • Une machine peut faire l'objet d'une habilitation spécifique.
  • Les candidats aux habilitations sont proposés par les FabManagers aux CA qui les valide éventuellement.

• Comportement
  • Les membres, visiteurs ou invités du FabLab s’engagent à respecter le matériel et les personnes dans l'esprit d'ouverture et de partage décrit la charte des FabLabs. Tout manquement notifié par le FabManager, peut amener CA à décider de sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion du contrevenant.

Responsabilités

• L'adhérent devra signer la décharge de responsabilité
• L'adhérent devra fournir une attestation de responsabilité civile à jour.
• Les mineurs adhérents à l'association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tutélaire.
• L'adhérent devra respecter les restrictions d'utilisation des machines ou des lieux (badge de mérite)
• L'adhérent déclare avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, en avoir une parfaite compréhension et s'engage à le respecter.

Tarifs

• Adhésion
  • L'adhésion à l'association permet d'accéder au statut d'adhérent.
  • L'adhésion est due pour une année glissante
  • Le montant de l'adhésion pour chaque personne physique est de:
    • 35 euros/an en tarif normale
    • 15 euros/an en tarif réduit (étudiants, chomeurs)
  • Le montant de l'adhésion est de 100 euros/an pour chaque personne morale. Ce tarif pourra être révisé exceptionnellement par le CA sur dossier motivé par l'adhérent.

Un adhérent peut utiliser l’atelier et le petit outillage gratuitement, participer aux rencontres définies dans l'agenda et rencontrer des personnes avec des compétences divers pour échanger sur les projets. Un adhérent a accès à des espaces de travail et à internet. Un adhérent bénéficie de réductions pour les formations payantes et à accès aux machines suivant un tarif horaire.

• Tarifs
  • Tableau des tarifs d'utilisation des équipement
  • Tableau du prix des matières

• Formations / Workshops / Initiations

Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités

Charte internet

Toute utilisation des outils informatique du FabLab implique l'acceptation de la Charte internet.