Règlement intérieur

Introduction

Le présent règlement intérieur s'applique à toute activités effectuées dans le cadre de l'association KerNel, déclarée au JO du 22/12/2012 avec le numéro RNA : W223001420 et le numéro SIREN : 789 912 854.

Les statuts de l'association sont là et là

Ce Règlement Intérieur est rédigé dans l'esprit de la Charte des Fablab

Usagers et fonctions [David]

FabManager

Un FabManager est un adhérent de l'association ayant pour fonction d'encadrer les usagers du FabLab lors des horaires d'ouverture. Le FabManager a pour fonctions:

• d'ouvrir et fermer le local du FabLab
• d'accueillir les adhérents et le public
• d'encadrer l'utilisation des équipements gérés par le FabLab
• d'encaisser les paiements des usagers

Adhérent

L'adhérent est un usager du FabLab à jour de sa cotisation à l'association. < Description diff type adhérents >

Extérieur

Un usager extérieur est une personne physique non adhérente

Invité

L'invité est un extérieur encadré par un adhérent.

Chaque adhérent est responsable d'un invité au maximum.

Horaires

Le FabLab propose deux types de créneaux d'ouverture:

• Des créneaux ouverts au public où tous les usagers sont acceptés
• Des créneaux réservés aux adhérents où seuls les adhérents sont autorisés à participer

Les horaires d'ouverture du FabLab sont affichés sur le site internet du FabLab, sur la page Calendrier

Règles de fonctionnement [Yvon]

...

• Respect
• accès
• utilisation des machines
  • habilitation
  • accès aux mineurs (autorisation parentale
  • accès limités aux non adhérents sur le petit matériel
• location de machine
• monnaie virtuelle

...

Responsabilités

• L'adhérent devra signer la décharge de responsabilité
• L'adhérent devra fournir une attesation de responsabilité civile à jour.
• Les mineurs adhérents à l'association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tutélaire.

Tarifs

• Adhésion
  • L'adhésion à l'association permet d'accéder au statut d'adhérent.
  • L'adhésion est due pour une année civile/glissante/scolaire
  • Le montant de l'adhésion est de XX euros/an pour chaque personne physique
  • Le montant de l'adhésion est de XX euros/an pour chaque personne morale

Un adhérent peut utiliser l’atelier et le petit outillage gratuitement, participer aux rencontres définies dans l'agenda et rencontrer des personnes avec des compétences divers pour échanger sur les projets. Un adhérent à accès à des espaces de travail et à internet. Un adhérent bénéficie de réductions pour les formations payantes et à accès aux machines suivant un tarif horaire.

• Tarifs
  • Tableau des tarifs d'utilisation des équipement
  • Tableau du prix des matières

• Formations / Workshops / Initiations

Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités

Charte internet

Toute utilisation des outils informatique du FabLab implique l'acceptation de la Charte internet.

Décharge du fablab

• Restriction d'utilisation par badge de mérite ?
• Limite de responsabilite du fablab aux activités du fablab dans la limite du règlement intérieur