Règlement intérieur

Introduction

Le présent règlement intérieur s'applique à toute activités effectuées dans le cadre de l'association KerNel, déclarée au JO du 22/12/2012 avec le numéro RNA : W223001420 et le numéro SIREN : 789 912 854.

Les statuts de l'association sont là et là

Ce Règlement Intérieur est rédigé dans l'esprit de la Charte des Fablab

Usagers et fonctions

FabManager

Un FabManager est un adhérent de l'association ayant pour fonction d'encadrer les usagers du FabLab lors des horaires d'ouverture. Le FabManager a pour fonctions:

• d'ouvrir et fermer le local du FabLab
• d'accueillir les adhérents et le public
• d'encadrer l'utilisation des équipements gérés par le FabLab
• d'encaisser les paiements des usagers

Adhérent

L'adhérent est un usager du FabLab à jour de sa cotisation à l'association.

Un adhérent peut encadrer l'utilisation de certains équipements si son niveau d'habilitation le permet et sur autorisation du FabManager.

Extérieur

Un usager extérieur est une personne physique non adhérente

Invité

L'invité est un extérieur encadré par un adhérent.

Chaque adhérent est responsable d'un invité au maximum.

Horaires

Le FabLab propose deux types de créneaux d'ouverture:

• Des créneaux ouverts au public où tous les usagers sont acceptés
• Des créneaux réservés aux adhérents où seuls les adhérents sont autorisés à participer

Les horaires d'ouverture du FabLab sont affichés sur le site internet du FabLab, sur la page http://fablab-lannion.org/horaires-et-acces/

Règles de fonctionnement

• L’accès aux locaux
  • En dehors des périodes d'ouverture déclarées dans l'agenda, le FabLab est fermé.
  • Le "FabLab" peut être réservé par un adhérent pour des périodes contractualisées avec le FabLab. Ces périodes doivent être affichées dans l'agenda.

• L’accès aux machines
  • Les équipements mis à disposition sont regroupés sous forme d'atelier. Chaque atelier dispose de sa propre signalétique informant du type d'accès et de l'habilitation requise. En cas d'absence de signalétique, l'usage des machines est interdit sauf :
    • Autorisation explicite du FabManager présent pendant l'utilisation.
    • Aux personnes en possession d'une Habilitation inscrite par le FabLab sur leur carte d’adhésion.
    • Sur réservation pour certaines machines.
  • Les éventuelles files d'attente pour utiliser une machine sont gérées par le FabManager présent
  • Les personnes ayant obtenu une réservation sur l'agenda de la machine sont prioritaires.
  • Seuls les consommables autorisés par le FabLab peuvent être utilisés.
  • Toute anomalie perçue en début ou en cours d'usage de la machine doit être signalée immédiatement au FabManager afin que son traçage soit initialisé puis mis à jour dans le journal de bord de la machine.

• Habilitation
  • L'utilisation d'un équipement peut nécessiter une habilitation.
  • Une habilitation est symbolisée par un badge de mérite
  • L'habilitation nécessaire est décidée par le CA
  • Les habilitations sont attribuées par les FabManagers qui doit en informer le CA
  • Le Fabmanager peut révoquer temporairement une habilitation et le CA peut la révoquer définitivement.

• Comportement
  • Les membres, visiteurs ou invités du FabLab s’engagent à respecter le règlement intérieur, le matériel et les personnes dans l'esprit d'ouverture et de partage décrit dans la charte des FabLabs. Tout manquement notifié par le FabManager, peut amener CA à décider de sanctions qui peuvent aller jusqu'à l'exclusion du contrevenant.
  • Les ressources du FabLab ne peuvent être utilisés pour des activités illégales

Responsabilités

• L'adhérent devra signer la décharge de responsabilité
• L'adhérent devra fournir une attestation de responsabilité civile à jour.
• Les mineurs adhérents à l'association devront fournir une Fiche d’autorisation parentale ou tutélaire.
• L'adhérent devra respecter les restrictions d'utilisation des machines ou des lieux (badge de mérite).
• L'adhérent devra respecter les différentes règlementations, notamment celles concernant la propriété intellectuelle.
• L'adhérent déclare avoir pris connaissance de ce règlement intérieur, en avoir une parfaite compréhension et s'engage à le respecter.

Tarifs [en cours de modification]

Unité Machine:

L'Unité Machine [UM] est une devise virtuelle permettant l'utilisation des machines payantes, l'achat de matière première et tout autre achat interne au FabLab (hors opération d'achats groupés). Les UM ne peuvent être transférées vers un autre compte, ni être remboursées.

Le tarif des UM est fixé à:

• 1€ par UM pour les adhérents
• 1,5€ par UM pour les non adhérents

Des UM peuvent être offertes par le CA pour "service rendu": Réparation de machines, formations, temps de présence en tant que FabManager, etc...

Adhésion

• L'adhésion à l'association permet d'accéder au statut d'adhérent.
• L'adhésion est due pour une année civile
• L'adhésion d'une personne morale autorise l'accès à 3 accès physiques nominatifs. Les Unités Machines sont liées au compte de la personne morale
• Le montant de l'adhésion est fixé à:
  • • 20 euros/an en tarif normal.
    • 15 euros/an en tarif réduit (étudiants, chomeurs).
    • 150 euros/an pour chaque personne morale (1).

(1) Ce tarif pourra être révisé exceptionnellement par le CA sur dossier motivé par l'adhérent.

Tarifs

• Tableau des tarifs d'utilisation des équipement
• Tableau du prix des matières

Une surcote de 25% sera appliquée si l'usager ne souhaite pas libérer les sources de son objet et laisser le FabLab utiliser et diffuser ces sources.

Formations / Workshops / Initiation

Les tarifs seront définis au cas par cas pour les adhérents et les invités

Charte internet

Toute utilisation des outils informatique du FabLab implique l'acceptation de la Charte internet.